Personnes

L'humain est au coeur de l'organisation de toute entreprise, pour autant il est souvent négligé.

Mutuelle et prévoyance sont les garanties minimums et obligatoires à mettre en place pour les dirigeants et leurs salariés. 
Une fois celles-ci mises en place, l'entreprise a des outils intelligents à sa disposition pour préparer la retraite des acteurs de l'entreprise.

La mise  en place de ce type de contrat doit être adaptée à la culture et aux moyens de l'entreprise.

Cette analyse nécessite une bonne culture d'entreprise et c'est ce que bb-a conseil vous propose.

Dans le cadre de son partenariat avec APRIL, bb-a conseil vous propose des simulations et souscriptions en ligne pour la prévoyance pro, l'assurance prêt et la complémentaire santé.

Protection des revenus et du patrimoine du dirigeant

Protection sociale des dirigeants

Maladie, accident, hospitalisation
Bénéficiez d'une couverture santé individuelle aussi performante que celle d'un dirigeant salarié.
Optez pour un contrat qui complète votre contrat salarié actuel, que vous jugez insuffisant.
Le remboursement de la Sécurité Sociale laisse toujours une partie à votre charge. Il vous faut une couverture qui corresponde à vos besoins (optique, dentaire, ...) et à votre situation familiale (maternité, orthondontie, ...).
De nombreuses offres existent en matière de mutuelle, nous pouvons vous aider à trouver les solutions les plus adaptées.
Vous êtes unique, nous vous proposons une étude personnalisée et complète.

Arrêt de travail, indemnités journalières, assurance décès, invalidité, décès 
Comment compenser votre perte de revenus en cas de coup dur ? 
Vous n'avez pas de revenus actuellement, il vous faut vous couvrir en cas d'accident !
La catégorie socio-professsionnelle détermine le régime obligatoire auquel vous êtes rattaché ; or, quel que soit votre régime obligatoire, l'indemnisation en cas d'arrêt de travail, d'invalidité ou décès est toujours limitée dans le temps et n'est jamais totale par rapport au montant de votre revenu d'activité.
Il est donc indispensable de prévoir une protection complémentaire adaptée à vos besoins, quels que soient votre secteur d'activité, votre régime obligatoire et votre statut.
Le contenu à la carte d'un contrat prévoyance :
> Assurance Décès
> Assurance Incapacité en cas d'arrêt de travail avec des franchises variables
> Assurance Invalidité

Perte d’emploi

Etes-vous couvert en cas de perte d'emploi ?
Dans la majorité des cas, les dirigeants de société, chefs d'entreprise, artisans, commerçants ne sont pas pris en charge par les Assedic.

En cas de chômage, serez-vous indemnisé par les Assedic ?
Le régime d'assurance chômage mis en oeuvre est en effet exclusivement réservé aux salariés titulaires d'un contrat de travail. Cependant, le fait d'être salariés détenteu d'un contrat de travail et de cotiser aux Assedic, ne donne pas systématiquement droit à indemnisation en cas de chômage.
En effet, lors de votre demande, les Assedic peuvent ne pas reconnaître votre contrat de travail et donc décider de ne pas vous indemniser ! Les cas de prise en charge répondent à des conditions très strictes.

On pense très souvent à tort d'être protégé !
Votre contrat est-il reconnu  ? Pour cela, il doit remplir 3 critères :
1 - L'exercice de tâches techniques
2 - L'existence d'une rémunération
3 - L'existence d'un lien de subordination juridique permettant à l'employeur de diriger et de contrôler le salarié.

Si votre contrat n'est pas reconnu, vous n'êtes pas couvert en cas de perte d'emploi.
bb-a conseil peut mettre en place une couverture adaptée.

Frais généraux et homme clé

Comment couvrir vos frais généraux professionnels en cas d'arrêt de travail ?
Si vous ou l'un de vos co-salariés clé est en arrêt, la pérennité de votre entreprise sera alors sérieusement engagée : votre chiffre d'affaires sera en nette baisse, tandis que vos charges fixes restent les mêmes.
Par ailleurs les indemnités journalières que vous pourriez percevoir dans le cadre de votre arrêt de travail ne couvriraient pas ces frais fixes.
Ces contrats peuvent couvrir : les loyers, les intérêts sur le financement des loccaux et équipements, le coût d'un leasing, les dépenses de fonctionnement général, les salaires des employés, les impôts professionnels, les charges sociales de l'assuré.

Homme clé 
Assurer la pérennité de votre activité et l'avenir de vos proches
Au sein de votre société, plusieurs personnes peuvent jouer un rôle indispensable dans le bon fonctionnement et le développement de votre activité.
En cas de décès ou d'invalidité d'un de ces hommes-clé, la pérennité de votre entreprise peut être menacée.
Pour la protéger, il existe des contrats garantissement le versement d'un capital qui viendra compenser la baisse de chiffre d'affaire et aider l'entreprise à se réorganiser pour poursuivre son développement commercial.

Retraite 

Préparation à la retraite par l'intermédiaire de l'activité professionnelle
La préparation à la retraite est un enjeu pour chacun de nous
bb-a conseil peut vous accompagner, avec ses partenaires, pour établir un bilan patrimonial afin d'optimiser financièrement ce départ et préparer la transmission de votre patrimoine.
Nous pouvons également vous accompagner à réaliser un bilan retraite avec reconstiution de carrière.

Retraite dans l'entreprise
Avant la loi Pacte, en tant qu’actif (salarié ou indépendant), vous aviez accès à trois produits : l’article 83, le PERCO et le contrat Madelin. Certains sont accessibles via votre employeur, d’autres non, et tous sont globalement opaques avec une législation à chaque fois différente.
Avec la loi Pacte, émergent 3 Plans d’Épargne Retraite (PER) qui se veulent plus simples, plus souples et plus transparents :

  1. Le PER « collectif » qui prend la place du PERCO. Il est proposé par l’entreprise à ses salariés sous la forme de versements facultatifs ;
  2. Le PER « obligatoire » (ou PERO) qui remplace l’article 83 (ou PER Entreprise). Toujours proposé par l’entreprise, son adhésion par certaines catégories de salariés est obligatoire ;

  3. Le PER « individuel » (ou PERIN) qui rassemble le PERP (Plan d’Épargne Retraite Populaire) et le contrat Madelin. Le PERIN est accessible via une souscription à titre individuel.

Vous pouvez désormais transférer un type de PER vers un autre sans problème et sans frais si votre produit a été créé avant 2014. L’élément majeur réside dans le fait que la sortie en capital est largement assouplie et que les contrats en place seront impactés. Il vous est désormais possible de débloquer ces fonds avant la retraite.
Les possibilités  prévues en cas de rachat anticipé  sont également plus souples :

  • Décès du titulaire ou du conjoint (mariage ou PACS) ;
  • Invalidité du titulaire ou du conjoint (mariage ou PACS) ou des enfants ;
  • Situation de surendettement ;
  • Fin des droits à l'assurance chômage ;
  • Cessation d'activité non salariée à la suite d'un jugement de liquidation judiciaire ;
  • Acquisition de la résidence principale (sauf pour le compartiment du plan alimenté par les versements obligatoires du salarié et de l'entreprise).

Par ailleurs, la sortie à la retraite se fait maintenant en capital ou en rente.

Retraite supplémentaire dans le cadre de la Loi Madelin
Comme les salariés, les travailleurs non salariés ont la possibilité de se construire une retraite supplémentaire qui s'ajoutera aux autres retraites.
Dans le cadre de l'article 154Bis du Code Général des Impôts (pour les artisans, commerçants, professions libérales) ou de l'article 154 Bis 0A du même Code (pour les exploitants agricoles), l'adhérent peut déduire ses cotisations de son bénéfice net imposable dans une limite égale au plus élevé des deux montans suivants :
10% du bénéfice net retenu dans la limite de 8 plafonds annuels de la Sécurité Sociale augmentés de 15% de ce même bénéfice net compris entre 1 et 8 plafonds annuels.
10% de 1 plafond annuel de la Sécurité Sociale.

La cotisation périodique régulière
A l'adhésion, l'assuré choisit le montant de sa cotisation annuelle minimum, exprimée en % du Plafon Annuel de la Sécurité Sociale (PASS), dans une fourchette comprise entre 5 et 150% du PASS dans le régime fiscal "Madelin".
Attention, ce choix est définitif pour toute la durée de l'adhésion.

Préparation à la retraite à titre privé
Nous sommes à votre disposition, avec nos partenaires, pour réaliser avec vous un bilan patrimonial.
Vous pourrez ainsi prendre les bonnes décisions en matière de placements mobiliers ou immobiliers.
Placements d'assurance vie : Fonds garantis, multisupports, nous pouvons vous aider à choisir un contrat adapté à vos besoins.

Responsabilité des dirigeants

Protection en cas de litige
Pour défendre vos droits : appuyez-vous sur des experts !
En tant que chef d'entreprise, vous pouvez être confronté à des litiges avec vos fournisseurs, l'administration fiscale, vos concurrents ou encore vos salariés.
Savez-vous que votre responsabilité pénale peut alors être mise en cause ?
Dans ce cas, il est réconfortant de bénéficier du soutien d'un professionnel du droit pour vous accompagener et vous défendre en cas de litige.
Voir le zoom sur la protection juridique.

Mise en cause personnelle
Nul chef d'entreprise n'est aujourd'hui à l'abri d'une mise en cause personnelle devant les tribunaux.
La loi est très claire : l'écran représenté par la personne morale n'empêche aucunement un tiers de poursuivre un dirigeant. En cas de mise en cause personnelle, le dirigeant est responsable sur son patrimoine personnel La loi ne prévoit aucune exonération, ni aucune limite à cette responsabilité.
Dans quel cas, celle-ci peut-elle être mise en cause ?
Fautes de gestion, négligence, non respect des statuts de la société ou de l'objet social, violation des dispositions légales ou réglementaires, une action en comblement de passif.
En cas de faute de gestion même mineure entraînant la liquidation de la société, un dirigeant peut être condamné à payer sur ses biens propres, tout ou partie du passif.
Réclamations liées à l'emploi (recrutement, refus de promotion, ...)
Les cas sont nombreux et le risque est par conséquent important. La solution passe par la mise en place d'un contrat d'assurance et par la prévention des risques (mise en place d'un contrat spécifique).
Lire également la fiche technique.

Les opportunités

Pour l'entreprise

Avantages fiscaux et sociaux :
Les cotisations payées par l'entreprise sont déductibles du bénéfice imposable.
L'entreprise est exonérée des cotisations sociales sur les cotisations patronales destinées au financement des prestations frais de santé.

En conclusion, le financement d'une complémentaire santé est plus avantageuse qu'une augmentation de salaire.

Pour l'employé

Un contrat mutuelle adapté ouvre l’accès aux soins médicaux pour vos salariés et ses proches, avec un excellent rapport Qualité / Prix grâce à la prise en charge par l’employeur d’une partie de la cotisation.
Un avantage fondamental face au désengagement croissant de la Sécurité Sociale.
L'absence de délai de carence.

 

Sur-complémentaire

Au final, le "Panier de soins" risque d'être particulièrement réduit.
De plus, la part de cotisation employeur doit être réintégrée dans l'assiette de l'impôt sur le revenu des salariés.
Pour bien conseiller vos salariés, vous pourrez donc leur proposer dans le cadre d'un contrat la possibilité d'opter pour une couverture supplémentaire facultative.

Les avantages sont :
→ une meilleure couverture en cas de souci
→ un gain financier : une sur-complémentaire, dans le cadre d'un contrat collectif, est plus économique
→ une simplification des démarches administratives avec un interlocuteur unique
→ une couverture adaptée à chaque salarié en fonction de ses moyens et besoins

Opportunites